Projet numéro 14700 : "F-BEZIERS: MATéRIEL INFORMATIQUE à USAGE MéDICAL"


Initiateur du projet :
Description projet :
23/03/2013    S59    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

F-Beziers: Matériel informatique à usage médical

2013/S 059-097675

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Centre hospitalier de Béziers
2 rue Valentin Haüy, BP 740
À l'attention de: Marie-Agnès Ulrich
34525 Beziers Cedex
FRANCE

Adresse(s) internet:

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: http://ch-beziers.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre hospitalier de Béziers
cellule des marchés publics, 2 rue Valentin Haüy, BP 740
À l'attention de: cellule des marchés publics
34525 Beziers Cédex
Téléphone: +33 467357885

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre hospitalier de Béziers
cellule des marchés publics, 2 rue Valentin Haüy, BP 740
34525 Beziers Cédex
Adresse internet: http://ch-beziers.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d?autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2)Type de marché et lieu d?exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Centre hospitalier de Béziers
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l?accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 48

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 155 000,00 EUR
II.1.5)Description succincte du marché ou de l?acquisition/des acquisitions
13.018 Fourniture mise en oeuvre et maintenance d'une infrastructure matérielle et logicielle de télémédecine.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33197000, 50312000

II.1.7)Information concernant l?accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 4 ans à compter de la notification du.
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Matériels de visioconférence et d'exploration
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33197000, 50312000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d?achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2
1)Description succincte
Système logiciel de gestion des sessions de télémédecine
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

48180000, 72267000

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 650 000,00 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d?achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d?ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. (sauf pour la maintenance : révision annuelle) Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-T.I.C. Ils seront versés comme suit : - 75 % à la MOM - 25 % à la VSR Maintenance : paiement trimestriel à terme échu. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : Autofinancement - shéma directeur informatique, T2a.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l?inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature (Dc1) à renseigner et à signer Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (à joindre au Dc2 rubrique D2) ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (signature sur Dc1 rubriques F) Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (signature sur Dc1 rubriques F) ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat qui emploie des salariés, de la réalisation du travail par des salariés régulièrement employés au regard des articles L.1221-10, L.1221-12, L.1221-11, R.1221-13 ; L.3243-1, L.3243-2, L.3243-4 et R.3243-1, R.3243-2, R.3243-3, R.3243-4, R.3243-5 du code du travail (article D.8222-5 3°) (signature sur Dc1 rubrique F).
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration du candidat (Dc2) à renseigner et à signer Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (à joindre au Dc2 rubrique D1-1).
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d?opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d?opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d?attribution
IV.2.1)Critères d?attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
13.018
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
3.5.2013 - 16:00
IV.3.5)Date d?envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l?offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d?ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires

Téléchargement du dossier de consultation sur le site : http://ch-beziers.marcoweb.fr Pour tous renseignements : cellule des marchés publics, Tél +33 467357325/7884, Fax +33 467357886 courriel : [email protected]. Dématérialisation des procédures : Les plis doivent etre transmis exclusivement par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.3.2013.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
34000 Montpellier
Téléphone: +33 467358100

Organe chargé des procédures de médiation

Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Secrétariat général pour les affaires générales, bd Paul Peytal, Cedex 20
13282 Marseille
Téléphone: +33 491156374

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Greffe du tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
34000 Montpellier
Téléphone: +33 467358100

VI.5)Date d?envoi du présent avis:
21.3.2013
Source : Supplément au Journal officiel de l'Union européenne
 
 


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